Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 12821 posée par Mme Annie David
Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 13644 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient
La question est caduque
-
Question n° 17310 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Dispensation de médicaments par voie électronique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 20587 posée par M. Hervé Marseille
Arrêté portant fixation des tarifs de remboursement des actes de radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 22022 posée par M. Cyril Pellevat
Coût des actes de radiothérapie dans le secteur public hospitalier
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 26178 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne et inclusion de la principale forme de vitamine D
La question est caduque