Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 05498 posée par M. Francis Grignon

    Traitement des invalides blessés crâniens français

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 18455 posée par M. Guy Fischer

    Reconnaissance au titre de maladies professionnelles des maladies contractées en service par les militaires et anciens militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 17939 posée par Mme Monique Papon

    Maladies professionnelles des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  4. Question n° 17285 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Necessité d'une meilleure prise en compte des maladies professionnelles pour les personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  5. Question n° 17245 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Inquiétudes des adhérents des caisses mutualistes

    La question est caduque

  6. Question n° 13622 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Inquiétudes des adhérents des caisses mutualistes

    La question est caduque

  7. Question n° 09657 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Plafond de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants