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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz

   Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   28/02/2013
2. Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

   Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   04/04/2013
3. Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

   Médicament dit générique

   Réponse du Ministère chargé de la francophonie

   25/04/2013
4. Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

   Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   09/05/2013
5. Question n° 0478S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Directeurs de soins

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   30/05/2013
6. Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

   Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   04/07/2013
7. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

   Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   01/08/2013
8. Question n° 0650S posée par M. Dominique Watrin

   Pensions des mineurs et consolidation de l'offre de soins du régime minier

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/12/2013
9. Question n° 0717S posée par M. Ronan Kerdraon

   Traitement de la cataracte

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   27/02/2014
10. Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Traitement de la dégénérescence maculaire

    La question a été retirée

    27/02/2014