Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
52 questions
-
Question n° 27470 posée par Mme Marie Mercier
Financement de l'hospitalisation d'un résident en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
-
Question n° 25232 posée par M. Alain Duffourg
Aide pour les dépenses de protections pour incontinence urinaire des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 25164 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin
Pénurie d'aides-soignants
La question est caduque
-
Question n° 24016 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin
Pénurie d'aides-soignants
La question est caduque
-
Question n° 10802 posée par Mme Nadia Sollogoub
Remboursement des transports pour l'accueil de jour en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
-
Question n° 08995 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question a été retirée
-
Question n° 08425 posée par M. Roland Courteau
Conditions du bénéfice de l'allocation adulte handicapé pour les personnes nées avant 1955
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 01028 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question est caduque