Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

    « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

    Présence des services publics dans l'Eure

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture des urgences

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

    Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 15104 posée par M. Didier Mandelli

    Déplacement des Français vers leurs résidences secondaires pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

  8. Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

    Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  10. Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé