Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 22828 posée par M. René-Paul Savary

Confédération française des retraités

La question est caduque

08/03/2012
Question n° 22726 posée par M. Philippe Esnol

Situation des centres d'information des femmes et des familles

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

01/03/2012
Question n° 21187 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 21129 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Mal-être de la jeunesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/11/2011
Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/10/2011
Question n° 19673 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des associations d'aide à domicile

La question est caduque

28/07/2011
Question n° 18725 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

La question est caduque

26/05/2011
Question n° 18727 posée par M. Roland Courteau

Actions et bilan en matière de lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

26/05/2011
Question n° 18731 posée par M. Alain Chatillon

Aide au départ en vacances

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

26/05/2011
Question n° 16837 posée par M. Roland Courteau

Actions et bilan en matière de lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

20/01/2011