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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 05499 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin
Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs
La question est caduque
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Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël
Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski
La question est caduque
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Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des clubs sportifs
La question est caduque
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Question n° 21638 posée par Mme Nathalie Delattre
Formation des maîtres nageurs-sauveteurs et stratégie de lutte contre les noyades
La question est caduque
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Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
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Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron
Risques cancérigènes des terrains synthétiques
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 07777 posée par M. Jean Louis Masson
Dispense accordée aux sportifs professionnels de très haut niveau pour le paiement de charges sociales
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Question n° 17768 posée par M. André Dulait
Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités