Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

La question est caduque

22/04/2004
Question n° 16328 posée par M. Philippe Darniche

Usage des chèques vacances pour les infrastructures aquatiques et sportives

Réponse du Ministère délégué au tourisme

03/03/2005
Question n° 17768 posée par M. André Dulait

Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Question n° 19703 posée par M. Philippe Adnot

Morts subites de sportifs : responsabilité des témoins ayant pratiqué un massage cardiaque

Réponse du Ministère de la justice

13/10/2005
Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat

Moyens affectés à la lutte contre le dopage

La question est caduque

27/10/2005
Question n° 23173 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réglementation des concours de pigeons voyageurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

Lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Question n° 24322 posée par M. Bernard Murat

Médecine du sport

La question est caduque

07/09/2006
Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/11/2006
Question n° 25502 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des visites d'aptitude pour les sportifs de haut niveau

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/11/2006