Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 00738 posée par M. Jean-Marc Pastor
Convention entre les artisans du taxi et la CNAM
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 01719 posée par M. Jean Besson
Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool
La question est caduque
-
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
-
Question n° 03403 posée par Mme Gisèle Printz
Remboursement des frais de transport par l'assurance maladie
La question est caduque
-
Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de convention des taxis
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 06125 posée par Mme Annie David
Convention Caisse primaire d'assurance maladie - Taxis
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 07154 posée par Mme Gisèle Printz
Remboursement des frais de transport par l'assurance maladie
La question est caduque
-
Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
-
Question n° 14688 posée par M. Jean-Claude Etienne
Santé des voyageurs sur les vols aériens de longue durée et rôle du médecin traitant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert
Prévention de la somnolence au volant
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé