Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 19107 posée par M. Yves Détraigne

    Syndrome de stress post-traumatique

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés

    La question est caduque

  3. Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat

    Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires

    La question est caduque

  4. Question n° 15248 posée par M. François Bonhomme

    Reconnaissance des militaires décédés en exercices opérationnels ou en missions intérieures

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  5. Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  6. Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  7. Question n° 17642 posée par M. André Trillard

    Prise en compte insuffisante des maladies professionnelles pour les personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  8. Question n° 04973 posée par M. Gérard Dériot

    Décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004 relatif aux pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  9. Question n° 04329 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  10. Question n° 03809 posée par M. Guy Fischer

    Indemnisation des ex-membres de l'OAS

    Réponse du Premier ministre