Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 15534 posée par M. Philippe Paul

Reconnaissance aux orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

14/10/2010
Question n° 15098 posée par M. Antoine Lefèvre

Attribution de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

16/09/2010
Question n° 14643 posée par Mme Évelyne Didier

Revendications des veuves d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

29/07/2010
Question n° 14262 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/07/2010
Question n° 13610 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Avenir des écoles de reconversion professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

27/05/2010
Question n° 13538 posée par M. Roland Courteau

Allocation différentielle de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

20/05/2010
Question n° 13201 posée par M. Yves Daudigny

Indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

29/04/2010
Question n° 12861 posée par M. Guy Fischer

Campagne double

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/04/2010
Question n° 12894 posée par M. Robert Tropeano

Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/04/2010
Question n° 12765 posée par M. Yves Daudigny

Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord, fonctionnaires et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

01/04/2010