Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 09297 posée par M. Jean-Marc Pastor

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

21/11/2013
Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Retards de liquidation des pensions des anciens combattants

La question est caduque

09/05/2013
Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

03/11/2011
Question n° 19960 posée par M. Philippe Paul

Préoccupations des amputés de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

08/09/2011
Question n° 19726 posée par Mme Jacqueline Alquier

Revendications exprimées par la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

04/08/2011
Question n° 19773 posée par M. Roland Courteau

Aide différentielle de solidarité en faveur des conjoints survivants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

04/08/2011
Question n° 19382 posée par M. Ronan Kerdraon

Revalorisation du plafond de la rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

07/07/2011
Question n° 19166 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation de la rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011
Question n° 19168 posée par M. Yves Détraigne

Rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011
Question n° 19133 posée par M. Jean-Marc Pastor

Plafond de la retraite mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

23/06/2011