Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 11348 posée par M. Dominique Leclerc

    Les compléments alimentaires dans le projet de loi de finances pour 2010

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 06122 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie de la Haute-Saône (ANPAA 70)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 06040 posée par M. René-Pierre Signé

    Non-déductibilité des cotisations aux mutuelles santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 05787 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Cotisations assurances complémentaires santé versées par les retraités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 05278 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pérennité du financement des soins palliatifs

    La question est caduque

  6. Question n° 05285 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Prévention de proximité en matière d'addictologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 05262 posée par M. Claude Biwer

    Nouvelles franchises médicales et évolution de la réglementation pour les soins de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des cliniques psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 04298 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Cotisations assurances complémentaires santé versées par les retraités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 03968 posée par M. Pierre Mauroy

    Pérennisation du plan maladies rares 2005-2008

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative