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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 14879 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Situation des associations d'aide aux plus démunis durant l'épidémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   26/03/2020
2. Question n° 02201 posée par M. Didier Mandelli

   Baisse des aides pour les associations

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

   30/11/2017
3. Question n° 01909 posée par M. Patrick Kanner

   Baisse des dotations dédiées aux associations de l'économie sociale et solidaire

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   09/11/2017
4. Question n° 04394 posée par M. François Grosdidier

   Subventions aux associations

   La question est caduque

   07/02/2013
5. Question n° 16423 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/12/2010
6. Question n° 14525 posée par M. François Marc

   Devenir de la CLCV du Finistère

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   22/07/2010
7. Question n° 06122 posée par M. Yves Krattinger

   Avenir de l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie de la Haute-Saône (ANPAA 70)

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   06/11/2008
8. Question n° 05285 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Prévention de proximité en matière d'addictologie

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   31/07/2008
9. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

   Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   26/07/2007
10. Question n° 22042 posée par M. Marcel Vidal

    Subventions de l'Etat à l'association Alcool Assistance

    La question a été retirée pour cause de décès.

    09/03/2006