Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 00414 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime local de sécurité sociale pour certaines catégories de retraités habitant en Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 00504 posée par M. Jean Louis Masson

    Contribution d'une communauté de communes aux soins infirmiers à domicile (SIAD)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 00980 posée par M. Jean Louis Masson

    Agrément des assistantes maternelles et procédure pénale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  4. Question n° 01192 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'aide sociale et domicile de secours

    La question est caduque

  5. Question n° 04039 posée par M. Jean Louis Masson

    Attributions départementales concernant le soutien aux donneurs de sang

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 04040 posée par M. Jean Louis Masson

    Modernisation de l'hôpital Félix-Maréchal lancé par le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports