Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

    Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  2. Question n° 17250 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la médecine généraliste en zone rurale

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 19343 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Tours de garde des pharmacies en zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 19372 posée par Mme Brigitte Bout

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 19380 posée par M. Dominique Mortemousque

    Situation des centres de santé infirmiers intervenant dans le milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 19771 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la réforme de l'assurance maladie dans le Haut-Rhin

    La question est caduque

  7. Question n° 24704 posée par M. Georges Mouly

    Extension des dispositions de l'article 15 de la loi n° 2005-157 relative au développement des territoires ruraux

    La question est caduque

  8. Question n° 25048 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Contrats enfance-jeunesse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  9. Question n° 02302 posée par M. François Marc

    Maintien des accueils de loisirs en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 13948 posée par M. Daniel Reiner

    Difficultés rencontrées par les communes pour financer les frais liés au contrat enfance jeunesse lors du renouvellement du contrat

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale