Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

La question est caduque

11/02/2016
Question n° 19188 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aliments contaminés par leurs emballages

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/12/2015
Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

Usage abusif des pesticides

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

22/01/2015
Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

Antennes-relais de téléphonie mobile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/07/2014
Question n° 12703 posée par M. Thierry Repentin

Accessibilité des personnes en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/07/2014
Question n° 11699 posée par Mme Samia Ghali

Antennes relais de radiotéléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/05/2014
Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

Antennes relais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/11/2013
Question n° 20506 posée par M. Roland Courteau

Mal-logement en France

La question est caduque

20/10/2011
Question n° 17627 posée par M. Roland Courteau

Mal-logement en France

La question est caduque

17/03/2011