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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
145 questions
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
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Question n° 15045 posée par M. Roland Courteau
Précarité énergétique
La question est caduque
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Question n° 16258 posée par M. François Rebsamen
Accessibilité des lieux publics aux personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 17627 posée par M. Roland Courteau
Mal-logement en France
La question est caduque
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Question n° 17629 posée par M. Roland Courteau
Délais d'aménagement des locaux des administrations pour les personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 18014 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des places d'hébergement ouvertes dans le cadre du dispositif de renforcement hivernal
La question est caduque
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Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque
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Question n° 18867 posée par M. André Trillard
Accessibilité aux personnes handicapées des maisons individuelles
La question est caduque
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Question n° 18986 posée par M. Jean Louis Masson
Installation dans un même bâtiment d'une habitation et d'une étable pour animaux
La question est caduque
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Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque