Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent

Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

La question est caduque

04/12/2003
Question n° 18141 posée par M. Philippe Madrelle

Toxicité de certains mélanges de pesticides

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/06/2005
Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/10/2005
Question n° 20728 posée par Mme Françoise Férat

Grippe aviaire et confinement des appelants

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/12/2005
Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/12/2005
Question n° 24299 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs des maires en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/08/2006
Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/10/2006
Question n° 25005 posée par M. Michel Sergent

Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Question n° 26409 posée par M. Jean Desessard

Bonne qualité de l'eau du robinet

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 26897 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs des maires en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/04/2007