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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 22596 posée par M. François Marc

   Mobilité des jeunes

   La question est caduque

   23/02/2012
2. Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

   Pérennité des accueils collectifs de mineurs

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   15/12/2011
3. Question n° 20220 posée par M. Rachel Mazuir

   Délais de versement des indemnités de chômage des AVS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   29/09/2011
4. Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   25/08/2011
5. Question n° 14953 posée par Mme Michèle André

   Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

   La question est caduque

   02/09/2010
6. Question n° 14954 posée par Mme Michèle André

   Nombre d'AVS et leur statut

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/09/2010
7. Question n° 12841 posée par M. Marcel Rainaud

   Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/04/2010
8. Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

   Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

   La question est caduque

   15/02/2007
9. Question n° 26146 posée par M. Jean Louis Masson

   Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle

   La question est caduque

   01/02/2007
10. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    01/02/2007