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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/04/2014
2. Question n° 0868S posée par M. Michel Berson

   Arrêt du réacteur nucléaire Osiris et risque de pénurie de radioéléments à usage médical

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/10/2014
3. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015
4. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015
5. Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   09/04/2015
6. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

   Désert médical dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   07/05/2015
7. Question n° 1173S posée par Mme Laurence Cohen

   Santé des étudiants en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/06/2015
8. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

   Réforme du numerus clausus

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   10/09/2015
9. Question n° 1342S posée par Mme Catherine Procaccia

   Simulation des épreuves classantes nationales informatisées

   La question a été retirée

   17/12/2015
10. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    02/06/2016