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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  2. Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

    La question est caduque

  3. Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

    La question est caduque

  4. Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  5. Question n° 24175 posée par M. Michel Amiel

    Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  6. Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

  7. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

  8. Question n° 19280 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures préventives contre les risques anaphylactiques

    La question est caduque

  9. Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

    Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 13396 posée par M. Alain Bertrand

    Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche