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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 25663 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Possibilité de choisir la langue des signes française comme langue vivante 2

    La question est caduque

  2. Question n° 25360 posée par M. Simon Sutour

    Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

    La question est caduque

  3. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  4. Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  5. Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

  6. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

  8. Question n° 23171 posée par M. Jean-Yves Roux

    Accueil des enfants présentant des troubles de santé dans les activités périscolaires

    La question est caduque

  9. Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

  10. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque