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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  2. Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

    La question est caduque

  3. Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

    La question est caduque

  4. Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  5. Question n° 24175 posée par M. Michel Amiel

    Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  6. Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

  7. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

  8. Question n° 19280 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures préventives contre les risques anaphylactiques

    La question est caduque

  9. Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche