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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Formation des infirmiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas
Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 03213 posée par Mme Vivette Lopez
Disparités en matiere d'adaptation pédagogiques pour les enfants atteints de troubles « dys »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03230 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Manque d'uniformité territoriale du PAP pour les élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 02663 posée par M. Henri Leroy
Maintien du régime spécifique des classes ULIS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01286 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 25663 posée par M. Jean-Claude Leroy
Possibilité de choisir la langue des signes française comme langue vivante 2
La question est caduque
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Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne
Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses
La question est caduque
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Question n° 24186 posée par Mme Corinne Bouchoux
Caractère obligatoire de l'examen médical préventif dans l'enseignement supérieur
La question est caduque
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Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque