Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 01980 posée par M. Roland Courteau

    Persistance des stéréotypes dans les pratiques publicitaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 23620 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inégalités sociales à l'école

    La question est caduque

  3. Question n° 19326 posée par Mme Françoise Férat

    Dangers des jeux d'asphyxie à l'école

    La question est caduque

  4. Question n° 09716 posée par M. Pierre Laurent

    Rapport sur les établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 03550 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant de la Cour des comptes sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 22596 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

  7. Question n° 21460 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant sur la médecine scolaire

    La question est caduque