Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 24757 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23880 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide à domicile

    La question est caduque

  4. Question n° 22649 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 22417 posée par M. Alain Joyandet

    Financement du désamiantage dans le centre hospitalier régional et universitaire de Besançon

    La question est caduque

  6. Question n° 19580 posée par M. Roger Karoutchi

    Prise en charge des soins des victimes et des proches des attentats du vendredi 13 novembre 2015

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 13961 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    La question est caduque

  8. Question n° 12865 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de la politique de l'enfance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 12866 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 12868 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes