Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 19118 posée par M. Bruno Rojouan

    Adaptation des mesures du second confinement aux centres équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 19092 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Second confinement et situation des centres équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 18822 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Mesures à prendre pour les centres équestres pendant le second confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 16909 posée par M. Didier Marie

    Avenir de la filière équine durant la crise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 16363 posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture des hippodromes dans les départements classés en rouge

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans l'ensemble de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 15857 posée par M. Stéphane Piednoir

    Soutien aux éleveurs de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 15647 posée par Mme Patricia Schillinger

    Bien-être animal et situation des chevaux et de leurs propriétaires en période de confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 15708 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des propriétaires de chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation