Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la grippe aviaire

    La question est caduque

  2. Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Avenir de la filière CBD en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 25378 posée par Mme Claudine Thomas

    Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre

    La question est caduque

  4. Question n° 24983 posée par Mme Céline Brulin

    Zone de non traitement et information des riverains

    La question est caduque

  5. Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

    Situation économique difficile des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 1703S posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon

    Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 22194 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Règlementation des organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 21761 posée par M. Fabien Genet

    Application plus stricte de la loi du 30 octobre 2018 pour une plus juste rémunération des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 21193 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Incidences financières du Covid-19 sur les chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation