Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 1595S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var

    La question est caduque

  2. Question n° 11359 posée par Mme Christiane Hummel

    Sécurité dans le Var

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  3. Question n° 0647S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Transports sanitaires d'urgence dans le centre et le haut Var

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

  4. Question n° 0013S posée par M. Philippe Madrelle

    Organisation des services de secours à personnes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  5. Question n° 20684 posée par M. Philippe Madrelle

    Mise en place d'un partenariat opérationnel entre tous les professionnels du secours à personnes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire