Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 20136 posée par M. Alain Dufaut

Entrée en vigueur de la nouvelle carte Vitale

La question est caduque

22/09/2011
Question n° 19990 posée par M. Alain Fouché

Personne de confiance et carte Vitale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/09/2011
Question n° 17451 posée par M. Alain Dufaut

Entrée en vigueur de la nouvelle carte Vitale

La question est caduque

03/03/2011
Question n° 13685 posée par Mme Colette Giudicelli

Inscription sur la carte vitale de renseignements essentiels

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/06/2010
Question n° 13609 posée par M. Alain Fouché

Personne de confiance et carte Vitale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/05/2010
Question n° 13123 posée par M. Jean Louis Masson

Accusations de fraudes sur l'utilisation de la carte Vitale

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 11966 posée par Mme Patricia Schillinger

Dons d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 10723 posée par M. Jean Louis Masson

Accusations de fraudes sur l'utilisation de la carte Vitale

La question est caduque

29/10/2009
Question n° 07767 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'utilisation de la carte Vitale

La question est caduque

05/03/2009
Question n° 03554 posée par M. Georges Mouly

Carte Vitale 2

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/02/2008