Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Financement de la formation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Question n° 13186 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

15/07/2004
Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Question n° 12559 posée par M. Xavier Pintat

Régime juridique applicable aux médecins réquisitionnés

La question est caduque

17/06/2004
Question n° 12094 posée par M. Bernard Dussaut

Maintien d'une permanence de soins

La question est caduque

13/05/2004
Question n° 11437 posée par Mme Michèle André

Réforme des modalités d'organisation de la permanence des soins

La question est caduque

18/03/2004