Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

91 questions

1. Question n° 02356 posée par M. Serge Mathieu

   Prix de l'alcool

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   19/09/2002
2. Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

   Droits aux indemnités journalières

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   13/03/2003
3. Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

   Honoraires des médecins spécialistes

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   06/11/2003
4. Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   11/03/2004
5. Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

   Situation des médecins spécialistes du secteur 1

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   05/08/2004
6. Question n° 14241 posée par M. André Vantomme

   Moyens affectés à la psychiatrie

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   21/10/2004
7. Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

   Tarification à l'activité

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   04/11/2004
8. Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

   Trafic de Subutex en France

   La question est caduque

   14/06/2007
9. Question n° 27203 posée par M. Dominique Mortemousque

   Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le Plan du Médicament

   La question est caduque

   14/06/2007
10. Question n° 00248 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés d'accès aux centres d'IRM

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    05/07/2007