Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

    Déremboursement de compléments de nutrition orale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 05450 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de dépistage et de traitement des douleurs chroniques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 05160 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mesures fiscales pour l'accès à la santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 05034 posée par M. François Autain

    Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 04988 posée par M. André Boyer

    Allergies respiratoires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 04945 posée par Mme Patricia Schillinger

    Régime local d'assurance maladie d'Alsace Moselle face aux déremboursements

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 03335 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquence de la réforme de l'aide médicale

    La question est caduque

  9. Question n° 01751 posée par M. Georges Mouly

    Avantages de la pratique de la chirurgie de la cararacte en soins externes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 00897 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquence de la réforme de l'aide médicale

    La question est caduque