Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 0008S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la profession d'opticien

    La question a été retirée

  2. Question n° 0016S posée par M. Dominique Leclerc

    Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 0020S posée par M. Louis Souvet

    Problèmes liés au rayonnement médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 0055S posée par Mme Gisèle Printz

    Assurance et accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 0076S posée par M. Robert Hue

    Refus de prêt aux personnes malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 0083S posée par M. Gérard Bailly

    Conséquences du volume sonore de la musique en matière de santé publique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  7. Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  8. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  9. Question n° 0101S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Risque d'émanations de radon dans les communes minières du bassin ferrifère lorrain

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  10. Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

    Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports