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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
90 questions
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Question n° 00073 posée par M. Jean Boyer
Situation financière des associations de lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Projet de décret réorganisant l'internat
La question est caduque
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Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz
Base informatique sur les médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 10808 posée par M. Marcel Vidal
Application du décret n° 2003-1010 dans le secteur de l'action sanitaire et sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 11205 posée par M. Roger Besse
Inquiétudes suscitées par le décret n° 2003-1010 parmi les associations gestionnaires de structures pour handicapés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson
Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 27149 posée par M. Jacques Mahéas
Implantation des défibrillateurs cardiaques automatisés sur le territoire français
La question est caduque
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Question n° 27155 posée par Mme Nicole Bricq
Couverture maladie des veuves
La question est caduque
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Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier
Décret concernant les ostéopathes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 00516 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir de l'ostéopathie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports