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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz
Base informatique sur les médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 08467 posée par M. Marcel Rainaud
Ordre national des masseurs-kinésithérapeutes et respect des libertés individuelles
La question est caduque
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Question n° 12165 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Dispositif réglementaire relatif à la protection des données personnelles de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14223 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Contamination par virus informatique des implants électroniques placés dans le corps humain dans un but thérapeutique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 14726 posée par M. Marcel Rainaud
Mise à jour du registre ADELI
La question est caduque
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Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer
Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer