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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

   Remboursement des médicaments homéopathiques

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   30/09/2004
2. Question n° 00266 posée par Mme Patricia Schillinger

   Droit local et médicaments génériques

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   05/07/2007
3. Question n° 00875 posée par M. Francis Grignon

   Entrée en vigueur du remboursement à 100% des génériques en Alsace-Moselle

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   19/07/2007
4. Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson

   Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

   La question est caduque

   26/07/2007
5. Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

   Croissance du coût des médicaments en France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   15/11/2007
6. Question n° 02870 posée par Mme Patricia Schillinger

   Homéopathie et franchise médicale

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   13/12/2007
7. Question n° 03465 posée par M. Alain Journet

   Baisse de prise en charge de Synagis

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   21/02/2008
8. Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras

   Remboursement à 100 % du Synagis

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   29/05/2008
9. Question n° 04618 posée par M. Roland Courteau

   Prise en charge du Synagis pour le traitement de la bronchiolite

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   29/05/2008
10. Question n° 04646 posée par Mme Michèle André

    Remboursement à 100 % du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    05/06/2008