Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 13259 posée par M. Ronan Kerdraon

Déremboursement du médicament « Euthyral »

La question est caduque

29/04/2010
Question n° 12796 posée par M. Dominique Leclerc

Non-remboursement de médicaments anticancéreux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

28/01/2010
Question n° 10505 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

15/10/2009
Question n° 09086 posée par M. Jacques Legendre

Remboursement des médicaments prescrits aux patients atteints d'une affection de longue durée

La question est caduque

11/06/2009
Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Question n° 08918 posée par M. Alain Fauconnier

Augmentation du prix des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge du traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

Remboursement du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Question n° 06903 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

25/12/2008