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Questions avec et sans réponses

90 questions

1. Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité

   La question est caduque

   10/05/2012
2. Question n° 21750 posée par M. Gérard Miquel

   Transport sanitaire des patients atteints d'une affection de longue durée

   La question est caduque

   05/01/2012
3. Question n° 19150 posée par M. Marc Daunis

   Usage du titre de psychothérapeute

   La question est caduque

   23/06/2011
4. Question n° 18949 posée par Mme Esther Sittler

   Conséquences de l'application du décret n° 2011-382 du 11 avril 2011

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   16/06/2011
5. Question n° 18623 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

   Fragilisation de la profession de psychologue

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   19/05/2011
6. Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

   Durée minimale de formation des ostéopathes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   05/05/2011
7. Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge

   Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   31/03/2011
8. Question n° 17923 posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   31/03/2011
9. Question n° 16827 posée par Mme Gisèle Printz

   Diminution des indemnités de congé de maternité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   20/01/2011
10. Question n° 16674 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    30/12/2010