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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 23447 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

    Céréales sucrées

    La question est caduque

  3. Question n° 19148 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des pédiatres

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 17872 posée par M. Jacques Mahéas

    Renforcer l'encadrement du contenu des spots publicitaires pour lutter activement contre l'obésité infantile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 17281 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge des frais de transport des enfants suivis dans les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  6. Question n° 17190 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir de la profession de pédiatre

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  7. Question n° 17115 posée par M. Philippe Paul

    Frais de transport des enfants accueillis en CAMSP ou en CMSPP

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  8. Question n° 17161 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des pédiatres

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  9. Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

    Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  10. Question n° 15619 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicité et alimentation des jeunes enfants

    La question est caduque