Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3376 questions
-
Question n° 0267S posée par M. Patrick Chaize
Exercice de la profession d'orthophoniste dans l'Ain
La question est caduque
-
Question n° 0603S posée par Mme Frédérique Espagnac
Indemnisation des victimes du produit antiépileptique dépakine
La question est caduque
-
Question n° 0846S posée par M. Cyril Pellevat
Possibilité pour des communes d'aider l'hôpital de Thonon
La question est caduque
-
Question n° 0866S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Refonte du système de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
La question est caduque
-
Question n° 12416 posée par Mme Michelle Gréaume
Diminution des prestations sociales versées aux anciens mineurs et à leurs ayants droit
La question est caduque
-
Question n° 12418 posée par M. Jean-Pierre Moga
Inscription du dafalgan codéiné au répertoire des médicaments génériques
La question est caduque
-
Question n° 12439 posée par Mme Vivette Lopez
Investissement dans la transformation du système de santé
La question est caduque
-
Question n° 12448 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Inscription du dafalgan codéiné au répertoire des médicaments génériques
La question est caduque
-
Question n° 12477 posée par M. Michel Dagbert
Frais complémentaires pratiqués par certains instituts de formation en soins infirmiers
La question est caduque
-
Question n° 12485 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de l'orthophonie en France
La question est caduque