Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
-
Question n° 26932 posée par M. Jean-Pierre Vial
Redistribution à des fins humanitaires de médicaments non utilisés
La question est caduque
-
Question n° 26933 posée par M. Jean Besson
Accompagnement des patients par les entreprises du médicament
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras
Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 26326 posée par Mme Gisèle Printz
Collecte des médicaments inutilisés à des fins humanitaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 26197 posée par M. Philippe Marini
Distribution de médicaments inutilisés à des fins humanitaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 26096 posée par M. Jean-Pierre Vial
Ambiguïtés de la réglementation concernant la délivrance des médicaments par les personnels des modes d'accueil de la petite enfance
La question est caduque
-
Question n° 25619 posée par M. Philippe Richert
Remboursement à 100 % des médicaments génériques en Alsace-Moselle
La question est caduque
-
Question n° 25648 posée par Mme Catherine Troendlé
Remboursement des médicaments génériques par le régime local d'Alsace Moselle
La question est caduque
-
Question n° 25435 posée par M. Francis Grignon
Entrée en vigueur du remboursement à 100% des génériques en Alsace-Moselle
La question est caduque
-
Question n° 25398 posée par Mme Patricia Schillinger
Droit local et médicaments génériques
La question est caduque