Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 25810 posée par Mme Françoise Férat

    Éléments du devis pour traitement prothétique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 21568 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mise en cause des parabènes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 21374 posée par Mme Patricia Schillinger

    Intérêt médical des aliments

    La question est caduque

  4. Question n° 20657 posée par M. Michel Sergent

    Allergie à l'arachide

    La question est caduque

  5. Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent

    Additifs dans l'alimentation

    La question est caduque

  6. Question n° 19862 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Procédure de mise sur le marché des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 17267 posée par M. Philippe Richert

    Commercialisation d'aliments contaminés par des polluants radioactifs

    La question est caduque