Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 26982 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption

    La question est caduque

  2. Question n° 26908 posée par Mme Patricia Schillinger

    Exercice illégal du massage

    La question est caduque

  3. Question n° 26923 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

    La question est caduque

  4. Question n° 26924 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prévoyance invalidité obligatoire

    La question est caduque

  5. Question n° 26852 posée par Mme Patricia Schillinger

    Compensation financière entre régimes

    La question est caduque

  6. Question n° 26853 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès aux soins des étudiants

    La question est caduque

  7. Question n° 26774 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    La question est caduque

  8. Question n° 26663 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des étudiants en ergothérapie

    La question est caduque

  9. Question n° 26524 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cystite interstitielle

    La question est caduque

  10. Question n° 26536 posée par Mme Patricia Schillinger

    Financement de postes d'auxiliaires de vie

    La question est caduque