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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
266 questions
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Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet
Evaluation de la pratique homéopathique
La question est caduque
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Question n° 09573 posée par M. Guy Fischer
Réforme de l'aide médicale d'État
La question est caduque
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Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place des associations régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat
Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet
Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
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Question n° 12498 posée par M. Marcel Vidal
Traitements des dystonies musculaires
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 12870 posée par M. Louis Souvet
Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État
La question est caduque
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Question n° 12987 posée par M. Michel Sergent
Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants
La question est caduque
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Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly
Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants
La question est caduque
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Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat
Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités