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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras
Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 16396 posée par M. Bernard Piras
Devenir de la médecine générale
La question est caduque
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Question n° 16730 posée par M. Bernard Piras
Pouvoir d'achat des retraités
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 17107 posée par M. Bernard Piras
Durée cotisée exigée pour un départ en retraite avant 60 ans
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras
Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras
Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 17332 posée par M. Bernard Piras
Situation préoccupante des hôpitaux publics
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 07835 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
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Question n° 09513 posée par M. Bernard Piras
Maintien de l'article 200 quater A du code général des impôts
La question est caduque