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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

   Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   06/05/2004
2. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

   Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/02/2005
3. Question n° 16396 posée par M. Bernard Piras

   Devenir de la médecine générale

   La question est caduque

   10/03/2005
4. Question n° 16730 posée par M. Bernard Piras

   Pouvoir d'achat des retraités

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   24/03/2005
5. Question n° 17107 posée par M. Bernard Piras

   Durée cotisée exigée pour un départ en retraite avant 60 ans

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   14/04/2005
6. Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras

   Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   21/04/2005
7. Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras

   Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/04/2005
8. Question n° 17332 posée par M. Bernard Piras

   Situation préoccupante des hôpitaux publics

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/04/2005
9. Question n° 07835 posée par M. Bernard Piras

   Prise en charge des personnes âgées dépendantes

   La question est caduque

   12/03/2009
10. Question n° 09513 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de l'article 200 quater A du code général des impôts

    La question est caduque

    09/07/2009