Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

    Handicap et compétitions motocyclistes

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Meilleure promotion de l'handisport

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

    Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 20669 posée par Mme Sylviane Noël

    Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski

    La question est caduque

  6. Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël

    Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski

    La question est caduque

  7. Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon

    Sport et personnes en situation de handicap

    La question est caduque

  8. Question n° 27895 posée par M. Yves Bouloux

    Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

    La question est caduque