Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

    Pratique des activités sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  2. Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

    Sport sur ordonnance

    La question a été retirée

  3. Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

    Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 02049 posée par Mme Françoise Cartron

    Risques cancérigènes des terrains synthétiques

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron

    Risques cancérigènes des terrains synthétiques

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 04090 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Conséquences sanitaires de l'emploi de gazon synthétique

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

    Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

    Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

    Risques pour la santé des terrains synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  10. Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert

    Prévention des commotions cérébrales dans le rugby

    Réponse du Ministère des sports