Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

   Pratique des activités sportives

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   31/12/2009
2. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Meilleure promotion de l'handisport

   Réponse du Ministère des sports

   14/10/2010
3. Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France

   Réponse du Ministère des sports

   21/04/2011
4. Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

   Sport sur ordonnance

   La question a été retirée

   25/02/2016
5. Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

   Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

   Réponse du Ministère des sports

   16/11/2017
6. Question n° 04090 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Conséquences sanitaires de l'emploi de gazon synthétique

   Réponse du Ministère des sports

   29/03/2018
7. Question n° 04199 posée par M. Michel Savin

   Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives

   Réponse du Ministère des sports

   05/04/2018
8. Question n° 04200 posée par M. Michel Savin

   Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

   Réponse du Ministère des sports

   05/04/2018
9. Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

   Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

   Réponse du Ministère des sports

   24/05/2018
10. Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

    Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du Ministère des sports

    09/08/2018